Lorsque l'on
parle de la mairie, une confusion revient souvent : assimiler la
commune à son maire. Cette confusion est compréhensible. Le
maire est la figure la plus visible de la commune. Il représente
officiellement la collectivité, il est identifié par les habitants
et il intervient dans de nombreux domaines de la vie locale.
Le
maire joue un rôle central dans sa commune. Il dirige les
réflexions sur les projets en cours et futurs, prépare les réunions
du conseil municipal, veille au bon fonctionnement des services
municipaux et représente la commune. Il exerce également des
pouvoirs propres : il est officier d’état civil,
officier de police judiciaire, et il détient des pouvoirs de
police administrative destinés notamment à assurer le bon
ordre, la sécurité et la tranquillité publique. Ces différentes
fonctions ne se confondent pas : elles reposent sur des fondements
juridiques distincts.
Pour
exercer ses responsabilités, le maire s'appuie sur l'administration
municipale. Le directeur général des services (DGS), ou dans
les communes concernées le secrétaire général de mairie, est
placé sous son autorité et assure la direction et la coordination
des services municipaux et des agents communaux.
Le
rôle du maire est donc important, mais cela ne signifie pas
qu’il dispose de tous les pouvoirs dans la commune.
Juridiquement
et démocratiquement, une commune ne fonctionne pas comme une
entreprise dirigée par un seul responsable. Le maire est lui-même
un élu du conseil municipal, choisi par ses membres pour exercer
la fonction exécutive. Il dispose de pouvoirs importants, mais
ceux-ci sont définis et encadrés par la loi.
Maire
et conseil municipal, deux rôles complémentaires :
Le
maire est chargé d'exécuter les décisions prises par le conseil
municipal. Mais il ne se contente pas d'appliquer mécaniquement les
délibérations. Il impulse et coordonne l’action
municipale, prépare les projets avec les élus et les services,
et exerce également les compétences qui lui sont attribuées
directement par la loi.
Le
fonctionnement municipal repose donc sur une articulation entre le
conseil municipal et le maire. Le conseil municipal délibère et
fixe les décisions qui relèvent de sa compétence ; le maire, en
tant qu'exécutif, les met en œuvre et assure la gestion quotidienne
de la commune.
Il
participe également à la préparation des projets qui seront
ensuite soumis, lorsque cela est nécessaire, au conseil municipal.
Donc
dans les faits, le maire n’est pas seulement celui qui exécute
: il est aussi à l’origine du travail réalisé en amont.
Dans ce travail, le maire s'appuie notamment sur les adjoints et
conseillers municipaux auxquels certaines responsabilités ont
été confiées, ainsi que sur les services municipaux. Les
commissions municipales peuvent contribuer également à la
préparation et à l’examen des dossiers avant leur présentation
au conseil municipal. Le bureau municipal, qui réunit
généralement le maire et les adjoints, constitue quant à lui un
lieu de préparation et de coordination de l'action municipale.
Cette
responsabilité justifie qu'il dispose d'une capacité d'action
propre : une commune ne pourrait pas fonctionner efficacement si
chaque décision, même mineure, devait attendre une réunion du
Conseil Municipal.
C'est
pourquoi ce dernier lui permet de prendre des décisions tout seul :
ce sont les délégations.
Ce
sera le sujet de notre prochain chapitre.